Clause d’indexation pour des véhicules au propane

[Anonyme]

Bonjour à tous,
Nous avons à rédiger un contrat qui implique l’utilisation de véhicules au propane. Nous aimerions y incorporer une clause permettant une indexation des coûts en fonction des fluctuations du propane.

Si quelqu’un d’entre vous a déjà rédigé quelque chose sur ce sujet et accepte de nous le partager, ce serait apprécié.

Merci d’avance pour toute aide!

Johanne Gaouette
MRC de La Haute-Yamaska

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