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Bonjour,
J’aimerais savoir s’il y a des MRC parmi vous qui procèdent par Quotes parts pour les frais liés à la collecte, transport et traitement des matières résiduelles dans leurs municipalités.
Ici, nous procédons par facturations mensuelles, ce qui nous semble plus simple étant donné qu’une portion des frais est variable selon les tonnages traités. Mais une municipalité nous demande si on ne pourrait pas fonctionner par Quote parts en estimant notamment la portion variable selon l’historique de facturation, quitte à se garder une provision. Or, avec 22 municipalités, on trouve le tout potentiellement compliqué à suivre. J’aimerais bénéficier de vos expérience en ce domaine.
Merci à l’avance -
Bonjour Frédérick,
Nous procédions autrefois par quote-part et nous avons justement changé notre système pour fonctionner comme vous le faites actuellement.
Par quote-part, nous faisions un estimé en début d’année et on collectait la quote-part en vertu de cet estimé. L’inconvénient est surtout en cas de variations importantes par rapport à la prévision en fin d’année. il faut alors apporter un correctif en fonction de la consommation réelle , ce qui peut s’avérer plus fastidieux s’il est impossible de traiter les données en temps réel. On se trouve alors à faire un correctif dans l’année subséquente, ce qui complique la production des états financiers.
Nous fonctionnons maintenant par facturation tout en faisant un estimé en début d’année pour favoriser la prévisibilité dans nos municipalités des montants qu’elles doivent prévoir pour l’année.
En espérant que ça puisse t’aider un peu dan votre réflexion!
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Bonjour
depuis toujours ici ce sont des quotes-parts. Pour le traitement (compost et ordure) les quotes-parts sont établies sur la moyenne des tonnages d’ordures enfouies et des MO compostées des trois dernières années par rapport à la moyenne des tonnages totale traitées dans les trois dernières années.
Pour notre service régional de collecte, les quotes parts sont établies à partir du nombre total de bacs de 360litress pour le résidentiel et le petit commercial (fréquence identitque dans toutes les municipalités) et à partir d’un calcul volume vs fréquence pour les conteneurs commerciaux.Ca s’inspire des borderaux de soumission quand on doit aller avec un contrat au privé pour la collecte. Cette façon de faire est facile à calculer et nous assure les revenus anticipés. Le fait de travailler sur une moyenne des trois dernières années pour le traitement stabilise les quotes-Parts d’une année à l’autre.
Si tu veux plus d’explications, je te mettrai en contact avec notre directeur du service.
salut
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Bonjour Frédérick,
Depuis toujours nous procédons par quote-part. Celles-ci sont établies en fonction du nombre d’UO déclaré par les municipalités et par une estimation annuelle des tonnages enfoui ou traitées selon le cas. L’ajustement au réel se fait en fin d’année via le jeu des surplus cumulés qui est comptabilisé par municipalités. Les quotes-parts sont payables deux fois par année. Avec une bonne connaissance du territoire, ça se passe bien, mais je n’ai que 6 municipalités.
Au besoin je peux te partager mon règlement de quote-part ainsi que le tableau de calcul des quotes-parts.
À bientôt,
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Bonjour Frédérick,
De notre côté nous incluons une prévision des coûts dans le règlement de quotes-parts. Le règlement de quotes-parts prévoit toutefois que devons facturer les municipalités au trimestre en fonction des volumes réels. C’est une façon de faire qui fonctionne très bien, autant pour la MRC que pour les municipalités.
Bonne journée
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Bonjour,
Nous procédons par facturation mensuelle aux municipalités, selon le service requise par celle-ci. Cependant, lors de la préparation des prévisions budgétaires, nous estimons le nombre d’unités ainsi que le tonnage selon les services par chacune pour la prochaine année, ce qui permet aux municipalités d’avoir un aperçu de leur coût en GMR lors de l’élaboration de leur budget.
Merci et bonne journée ! -
Bonjour Frédérick,
Du côté du Granit, même avec 19 municipalités, nous avons toujours fonctionné en quotes-parts, lesquelles sont établies sur la base d’une prévision des coûts, basée selon le nombre d’unité d’occupation et de la capacité du nombre de conteneurs par exemple (au Granit nous offrons aussi la collecte des plastiques agricoles). Le règlement de quotes-parts prévoit toutefois un ajustement de l’année précédente en fonction des volumes réels (coûts) d’enfouissement. Le règlement prévoit aussi une facturation aux municipalités deux fois par année en ce qui a trait à la surcharge sur l’essence, laquelle est répartie au prorata du coût réel attribuable à chaque municipalité. C’est un peu de gestion au niveau de la comptabilisation des données considérant le nombre élevé de municipalités, mais cela fonctionne très bien.
Une belle journée ! -
Bonjour,
La MRC du Fjord-du-Saguenay fonctionne par quotes-parts, lesquelles sont facturés en fonction de certains paramètres (exemple un taux basé sur le tonnage réel). Donc l’ajustement se fait au réel lors de la facturation des quotes-parts.
Cependant, il arrive qu’en fin d’année financière, nous devons faire des ajustements de quotes-parts quand les taux appliqués s’avèrent insuffisants ou, au contraire, trop élevés par rapport aux estimations de tonnage initiales versus le tonnage réel. Ces corrections exigent un changement au règlement de quotes-parts, ce qui entraine beaucoup de travail administratif.Bonne journée!
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