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    • 25 avril 2022 à 22 h 44 min #7930
      Josée Tardiff
      Participant

        Bonjour à tous

        Les membres du conseil de la MRC d’Argenteuil aimeraient connaître quels critères de répartitions votre MRC utilise principalement pour les calculs des quotes-parts à vos municipalités locales.

        Aussi pour ceux qui utilisent la valeur au rôle, est-ce que vous utilisez l’évaluation imposable ou la richesse foncière uniformisée (RFU)?

        Merci beaucoup

      • 26 avril 2022 à 7 h 03 min #7931
        Christian Riopel
        Participant

          Bonjour Josée,

          Dans notre MRC, on utilise le RFU pour la plupart des services, le capita (nombre de citoyens) pour la GMR et le nombre de fiches pour l’évaluation foncière.

          Bonne journée

        • 26 avril 2022 à 7 h 15 min #7932
          Lise Fortin
          Participant

            Bonjour,
            De notre côté, la majorité des QP sont établies à 50% RFU et 50% population. Certaines sont ajustées au coût réel en fin d’année, dont l’évaluation foncière, les services d’urgence (désincarcération, SUMI et coordonnateur régional incendie.

            Bonne journée

          • 26 avril 2022 à 11 h 37 min #7933
            Frédérick Michaud
            Participant

              Bonjour,
              De base nous utilons la RFU. Or, plusieurs autres critères viennent s,ajouter selon la nature des fonctions: Ex: Un mélange de RFU, Superficie et population pour les Cours d’eau. Un mélange de RFU et de nb de risque pour la Prévention incendie. Un mélange de RFU et de population pour le développement économique et touristique.

              Vous pouvez contacter Jason Gardner, notre directeur des fiances pour plus de détails. (jason.gardner@mrc-arthabaska.qc.ca).
              Bonne journée,

              Frédérick Michaud
              MRC d’Arthabaska

            • 26 avril 2022 à 11 h 39 min #7934
              Frédérick Michaud
              Participant

                Bonjour,
                De base nous utilisons la RFU. Or, plusieurs autres critères viennent s’ajouter selon la nature des fonctions: Ex: Un mélange de RFU, Superficie et population pour les Cours d’eau. Un mélange de RFU et de nb de risque pour la Prévention incendie. Un mélange de RFU et de population pour le développement économique et touristique.

                Vous pouvez contacter Jason Gardner, notre directeur des fiances pour plus de détails. (jason.gardner@mrc-arthabaska.qc.ca).
                Bonne journée,

                Frédérick Michaud
                MRC d’Arthabaska

              • 26 avril 2022 à 11 h 40 min #7935
                Joffrey Bouchard
                Participant

                  Bonjour,
                  Nous utilisons dans la majorité des cas, la RFU.
                  Pour notre écoparc, la base est la RFU résidentielle (site destiné présentement aux résidents, les ICI ne sont pas admis, espace restreint). En ce qui a trait aux services de la gestion des matières résiduelle (nombre de portes) et de l’évaluation, c’est selon le service requis par la municipalité.
                  Bonne journée !

                • 28 avril 2022 à 8 h 36 min #7937
                  Anonyme

                    Bonjour à vous tous,
                    À l’instar d’Arthabaska, nous utilisons également un amalgame de critères où la RFU demeure la base pour la plupart des activités.
                    Nous utilisons également, en partie ou de manière exclusive, la population en transport collectif et adapté, le nombre de logements et de locaux pour les matière résiduelles et les logements résidentiels pour nos écocentres et la superficie pour la gestion de l’eau.

                    Je vous souhaite une agréable journée !
                    Francis Dorion, DGA
                    MRC Brome-Missisquoi

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