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  • 27 janvier 2026 à 10 h 20 min en réponse à : GMR – Facturation ou quote parts? #13760
    Stéphane Bergeron
    Participant

      Bonjour
      depuis toujours ici ce sont des quotes-parts. Pour le traitement (compost et ordure) les quotes-parts sont établies sur la moyenne des tonnages d’ordures enfouies et des MO compostées des trois dernières années par rapport à la moyenne des tonnages totale traitées dans les trois dernières années.
      Pour notre service régional de collecte, les quotes parts sont établies à partir du nombre total de bacs de 360litress pour le résidentiel et le petit commercial (fréquence identitque dans toutes les municipalités) et à partir d’un calcul volume vs fréquence pour les conteneurs commerciaux.

      Ca s’inspire des borderaux de soumission quand on doit aller avec un contrat au privé pour la collecte. Cette façon de faire est facile à calculer et nous assure les revenus anticipés. Le fait de travailler sur une moyenne des trois dernières années pour le traitement stabilise les quotes-Parts d’une année à l’autre.

      Si tu veux plus d’explications, je te mettrai en contact avec notre directeur du service.

      salut

      3 avril 2024 à 21 h 30 min en réponse à : Séances du conseil #11896
      Stéphane Bergeron
      Participant

        allo
        dans Lotbinière, 19h30 sans enregistrement ni diffusion
        salut

        31 janvier 2022 à 13 h 55 min en réponse à : Quote-part matières résiduelles. #7758
        Stéphane Bergeron
        Participant

          Les quotes-parts sont établies par le tonnage enfoui chez nous. On a essayé toutes les variantes au fil des années et c’est la valeur la plus équitable selon nous. Pour éviter les fluctuations annuelles, notre règlement prévoit le tonnage moyen des 5 dernières années.

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