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    • #7756
      Guy-Lin Beaudoin
      Participant

        Bonjour de quelle façon facturez-vous la quote-part pour les matières résiduelles, à la porte, à la tonne, à l’unité de logement ou autres?
        Merci de me revenir!

      • #7757
        Sylvain Berthiaume
        Participant

          Les quotes-parts sont calculés en fonction du nombre d’unité d’occupation dans chacune des municipalités.

        • #7758
          Stéphane Bergeron
          Participant

            Les quotes-parts sont établies par le tonnage enfoui chez nous. On a essayé toutes les variantes au fil des années et c’est la valeur la plus équitable selon nous. Pour éviter les fluctuations annuelles, notre règlement prévoit le tonnage moyen des 5 dernières années.

          • #7759
            Anonyme

              Guy-Lin,
              Nous avons plusieurs modes:
              – pour la collecte des ordures du secteur résidentiel: par le nombre d’unités d’occupation selon ce qui est inscrit aux rôles d’évaluation
              – pour la collecte des matière recyclables et organiques: même formule
              – Pour la collecte des matières recyclables des ICI: selon le nombre d’immeubles commerciaux et industriels desservis
              – pour les écocentres: selon le nombre d’unités d’occupation résidentielle ET selon le nombre de locaux ICI tel qu’indiqué aux rôles d’évaluation
              – pour l’achat des bacs bleus et bacs bruns: selon le nombre d’unité d’occupation résidentielle ET selon le nombre d’ICI
              – pour l’achat des conteneurs: facturés à 100% à la municipalité où est installé le conteneur
              – pour la collecte des plastiques agricoles: tous les immeubles agricoles desservis
              – pour la vidange des fosses septiques: selon les unités d’occupation réelles desservies

              Donc, autant de quotes-parts que de types d’activités réalisées par la MRC.

              Johanne Gaouette

            • #7760
              Jackline Williams
              Participant

                Bonjour Guy-Lin,

                Nous avons aussi des modes de répartition distincts selon s’il s’agit de bacs, d’enfouissement, des matières résiduelles, etc. Je t’invite à contacter le directeur du service Joël Baderstcher si tu souhaites les détails. Bonne journée

              • #7761
                Jackline Williams
                Participant

                  Bonjour Guy-Lin,

                  Nous avons des modes de répartition distincts selon s’il s’agit de bacs, d’enfouissement, des matières résiduelles, etc. Je t’invite à contacter le directeur du service Joël Baderstcher si tu souhaites des détails. Bonne journée

                • #7764
                  Anonyme

                    Guy-Lin … Bonjour
                    La tarification est fonction d’un certain nombres de critères soient : Le tonnage accumulée dans la municipalité,, la distance parcourue par le ou les collecteurs dans la municipalité, le nombre de kilomètres parcourus par le ou les collecteurs dans la municipalité et l’application de ces facteurs sont définis pour la collecte résidentielle et pour la collecte non résidentielle ( commerciale et industrielle ).
                    Bonne journée

                  • #7792
                    Lyne Gironne
                    Participant

                      Bonjour,
                      Voici pour notre part: La méthode de facturation consiste à répartir le budget (coût net des dépenses) de la GMR (gestion des matières résiduelles), selon 2 critères, soit au prorata de la population et selon les coûts réels d’enfouissement des déchets au LET dans notre MRC voisine. Les tonnages de déchets collectés porte-à-porte, ainsi que ceux en provenance des relais d’écocentre locaux (REL) sont considérés dans cette répartition. La quantité de compost et de recyclage collecté n’entre pas dans le calcul des quotes-parts. Seul le déchet est pris en compte donc plus une municipalité génère de déchets et plus sa quote-part sera élevée!

                    • #7799

                      Bonjour Guy-Lin
                      Nous fonctionnons selon la méthode des portes équivalentes.
                      Salutations

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