M. Claude Côté a récemment quitté ses fonctions de directeur général à la MRC Nicolet-Yamaska et occupe maintenant un poste de conseiller cadre en développement durable au CIUSSS de la Mauricie et du Centre-du-Québec. M. Côté occupait ce poste à la MRC depuis 2015. Soucieux d’assurer une transition d’ici là, les membres du comité administratif […]
Le gouvernement du Québec lance une grande consultation nationale afin de moderniser le régime de protection du territoire agricole et de favoriser la mise en valeur du territoire par les activités agricoles. Cette démarche permettra de recueillir les commentaires des partenaires agricoles, environnementaux et municipaux ainsi que de la population en général, et portera sur le […]
La plateforme de l’Atlas de l’eau vient d’être bonifiée par l’ajout de nouveaux jeux de données et la mise à jour de plusieurs autres. Parmi les nouveautés, notons particulièrement : Les usages reliés au milieu aquatique L’utilisation du territoire Les zones d’études du projet INFO-Crue Les stations de nettoyage des embarcations Les étiages issus de […]
Le gouvernement du Québec accentue les mesures de protection dans les secteurs les plus à risque pour l’environnement afin de mieux préserver les habitats de certaines espèces menacées ou vulnérables dans le cadre de son deuxième omnibus, dont plusieurs règlements entreront en vigueur en 2023. Le but est de mettre en œuvre rapidement certaines dispositions […]
L’Association des parcs régionaux du Québec invite les parcs régionaux à déposer leurs dossiers du 27 juin au 18 septembre 2023 dans le cadre du troisième appel de projets du Programme de développement de l’offre touristique des parcs régionaux (DOTPR). Lancé en 2021 grâce à une première enveloppe de 5 millions $ annoncée par la […]
Le Règlement sur le domaine hydrique de l’État (c. R-13, r. 1) détermine les pouvoirs du ministre concernant l’octroi de droits (permis d’occupation, baux, servitudes, actes de tolérance) sur le domaine hydrique de l’État, la vente des portions remblayées et la délimitation entre le domaine privé et le domaine hydrique de l’État. La Direction de […]
Afin de permettre à la population québécoise d’avoir un plus grand accès à des infrastructures récréatives, sportives, et de plein air de qualité, la ministre responsable du Sport, du Loisir et du Plein air, Mme Isabelle Charest, a annoncé la création du nouveau Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA). […]
L’article 8.1 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (ci-après « la Loi ») prévoit, depuis le 22 septembre 2022, l’obligation de former un comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels (CAIPRP). Ce comité permet de soutenir l’organisme municipal dans l’exécution des différentes obligations de […]
La Direction des programmes et de l’accompagnement des partenaires et des clientèles (DPAPC), rattachée au sous-ministériat adjoint à l’expertise et aux politiques de l’eau et de l’air du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP), réalise une étude de cas pour déterminer les meilleures pratiques en matière […]
Le MAMH a publié récemment la mise à jour du Tableau illustrant des irrégularités mineures et majeures des soumissions parmi les outils en lien avec la phase 2 de la gestion contractuelle « Préparer l’appel d’offres public, procéder à sa publication et conclure le contrat », que vous trouverez à l’adresse suivante : Tableau illustrant […]
